Club Montaleau, Maison des Associations, 14 place du Clos de Pacy 94370 Sucy en Brie.  

Tel: 01 45 90 28 63   Mail: club-montaleau@orange.fr

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ÉVOLUTION DES STATUTS DU CLUB


  La modification des structures administrative entraînant la disparition de la Communauté de   Communes du Haut Val de Marne à laquelle était rattachée la Ville de Sucy en Brie, a conduit à   revoir les conditions de domiciliation des adhérents.

  Par ailleurs la multiplication d’ activités de même nature dans différentes associations   municipales, incite à en regrouper certaines. C’est dans cette optique qu’ont été modifiés les   statuts du Club.


  Dans la mesure où la domiciliation des  adhérents admis n’est plus limitée, il est devenu   nécessaire de mettre en place un règlement Intérieur permettant d’adapter leur nombre aux   capacités d’accueil du Club.


  Accéder aux statuts de l’Association


  Accéder au Règlement Intérieur


STATUTS DU CLUB MONTALEAU




ARTICLE 1 : NOM DE L’ASSOCIATION :


Il est formé entre les personnes ayant adhéré aux présents statuts et remplissant les conditions indiquées ci-après, une association qui sera régie par la loi du Ier Juillet 1901, le décret du 16 Août 1901 et par lesdits statuts.

L'association a pour dénomination « CLUB MONTALEAU ».


ARTICLE 2 : OBJET :


L'association a pour objet :

- L'aide morale aux personnes âgées et retraitées.

- L'organisation de goûters, de sorties culturelles, de spectacles, de voyages d'agrément et des activités de loisirs en général.

- L’organisation de séances de formation à l’informatique à la photo numérique et aux nouvelles technologies au sens large.

Tout prosélytisme politique ou religieux est formellement interdit sous peine de radiation, conformément à l'article 8 des présents statuts.


ARTICLE 3 : SIÈGE SOCIAL :


Le siège de l'association est fixé à la Maison des associations 14 Place du Clos de Pacy à Sucy en Brie (94370)

Elle exerce ses activités dans les locaux mis à sa disposition à la Maison des Seniors, Rue des Fontaines, à Sucy en Brie.


ARTICLE 4 : DURÉE :


La durée de l’association est illimitée.


ARTICLE 5 : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION :


L'association se compose de :

- membres d'honneur,

- membres bienfaiteurs,

- membres adhérents.

Ces membres sont uniquement composés de personnes physiques.

Sont membres d'honneur : les personnes désignées par le Comité de Direction, qui ont rendu des services à l'association.

Sont membres bienfaiteurs : les personnes versant une somme supérieure à la cotisation annuelle après approbation du Comité de Direction.

Sont membres adhérents : toutes personnes admises selon les modalités de l'article 6 et ayant acquitté le montant de leur cotisation annuelle, telle que prévue à l'article 13.


ARTICLE 6 : ADMISSION DANS L’ASSOCIATION :


Pour faire partie de l’association, il faut être retraité, ou conjoint d’un adhérent.  

A titre exceptionnel et en fonction des places disponibles pourront être admises, les personnes extérieures à la commune de Sucy en Brie moyennant une cotisation fixée annuellement par le Comité de Direction lors de l’établissement du Règlement Intérieur.

Si des conventions de partenariat avec d’autres associations sont adoptées en vue de regrouper certaines activités ayant les mêmes objectifs, il sera possible de recevoir à titre exceptionnel l’adhésion de membres de l’association partenaire dans des conditions qui seront mentionnées dans le Règlement Intérieur.

Dans les diverses activités du Club, la priorité pourra être donnée aux habitants de Sucy en fonction des disponibilités dont dispose le Club.

Le Comité de Direction statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.


ARTICLE 7 : RADIATION de L’ASSOCIATION :


La qualité de membre se perd par :

- la démission

- le décès

- la radiation prononcée par le comité de direction pour :

   - non paiement de la cotisation.    

  - non respect des statuts, du règlement intérieur ou pour tout motif grave. L’intéressé en sera informé par lettre recommandée et invité, si nécessaire, à se présenter devant le Comité de Direction pour fournir des explications.


ARTICLE 8 : RESSOURCES de L’ASSOCIATION :


Les ressources de l’association comprennent :

 - le montant des cotisations de ses membres,

 - les subventions de la ville de Sucy et éventuellement de tout autre organisme public qui souhaiterai participer aux activités de l’association.

 - les sommes reçues en contrepartie des prestations fournies par l’association,

 - le produit des manifestations ordinaires ou exceptionnelles organisées par l’association.



ARTICLE 9 : ADMINISTRATION de L’ASSOCIATION :


L’association est administrée par un Comité de Direction composé de 12 membres désignés parmi les adhérents. Les membres sont renouvelables par tiers, élus à la majorité simple lors de l’assemblée générale ordinaire. Les membres sortants sont rééligibles.


Le Comité de Direction élit parmi ses membres à la majorité simple, et pour une durée d’un an, un bureau composé :

D’un président,

De deux vice-présidents

D’un secrétaire et d'un secrétaire adjoint

D’un trésorier et d'un trésorier adjoint

D’un chargé de la communication et d'un chargé de la communication adjoint


En cas de vacance temporaire du poste de président, les deux vice-présidents pourront exercer conjointement les fonctions de président.

L'élection d’un nouveau président devra intervenir pendant l'année en cours et au plus tard lors de la prochaine assemblée générale annuelle.

En cas de vacance de l’un des autres postes précités, un remplaçant pourra être coopté avec son accord par le Comité de Direction. Il verra son mandat expirer à la même date que la personne remplacé


ARTICLE 10 : FONCTIONNEMENT DU COMITE DE DIRECTION :


Le Comité de Direction se réunit sur convocation du Président, d’un vice président ou de la moitié de ses membres aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux diffusés à l’ensemble des membres du comité de direction.


ARTICLE 11 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR :


Les activités du club s'exercent conformément au règlement intérieur qui devra être élaboré par le Comité de Direction dans le trimestre qui suit l’Assemblée Générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’adhésion à l’association et à son fonctionnement. Il s’impose à tous les membres de l’association.

Une copie de ce règlement sera disponible au bureau du Club pendant ses heures d’ouverture, ainsi que sur le site internet du Club.


ARTICLE 12 : ASSURANCES  SOUSCRITES par L’ASSOCIATION :


Toute assurance que le bureau jugera utile sera souscrite par le Club pour garantir sa responsabilité civile ou pour tout autre cas. Les participants aux différentes activités devront s’y soumettre dans les conditions mentionnées au contrat et reprises dans le règlement intérieur.


ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE :


L'assemblée générale ordinaire est ouverte à tout membre à jour de ses cotisations et a lieu chaque année au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Celle- ci doit obligatoirement être parvenue aux membres 8 jours francs au moins avant la date de la réunion.

L'assemblée générale approuve les comptes de l'exercice clos, délibère sur toutes les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement ou au remplacement des membres sortants du Comité de Direction selon les modalités prévues à l’article 10.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.


ARTICLE 14 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE :


Si les circonstances l'exigent, une assemblée générale extraordinaire peut-être convoquée sur la demande d’un tiers des membres adhérents ou de la moitié plus un des membres du Comité de Direction, uniquement

pour la modification des statuts ou la dissolution.

Elle est convoquée par le président suivant les modalités prévues par à l’article 13.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.


ARTICLE 15 DISSOLUTION PRONONCÉE de L’Association :


En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901 à une association poursuivant des buts similaires.


ARTICLE 16 PUBLICATION DES STATUTS


Le Comité de Direction remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 suivant.

 A cet effet, tous pouvoirs sont conférés au Comité de Direction ou à son représentant.



                                                  A Sucy en Brie le 12 Mai 2016





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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION «  CLUB MONTALEAU »

 

ARTICLE 1 : RÉDACTION ET MODIFICATIONS DU PRÉSENT RÈGLEMENT :


Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le présent Règlement Intérieur ainsi que ses modifications, ou compléments pouvant intervenir en cours d’année, sont définis par le Comité de Direction. Il entre en vigueur après adoption par la majorité simple de ses membres.

Il est consultable, par les adhérents, au Siège de l’association et sur la page «Qui sommes nous» du site du Club au même titre que les statuts.


ARTICLE 2 : CONDITIONS D’ADHÉSION AU CLUB MONTALEAU


1 -Admission :

L’admission des membres doit être approuvée par le Comité de Direction. Celui-ci se réserve le droit de la refuser. Le refus d’admission n’a pas à être motivé.


Les adhérents doivent être retraités ou conjoints de retraités.

Selon les dispositions de certains accords pouvant intervenir entre le Club Montaleau et d’autres associations de la ville de Sucy il est possible à titre exceptionnel et pour une activité spécifique que certaines adhésions dérogent aux conditions précédentes.


Leurs conditions devront être validée par le Comité de Direction et ne pourront intervenir qu’après leur approbation.

Toute participation à une activité du Club devra donner lieu à une adhésion dans les conditions définies ci-après, afin que la personne concernée puisse bénéficier en cas d’accident, de la couverture de l’assurance souscrite par le Club.


Tarifs des adhésions à titres personnel ou en couple (cotisation annuelle) :   

Résidents de la ville de Sucy ou anciens résidents déjà adhérents du Club : 15 €

Adhésion en couple pour les Sucyciens : 25 €

Adhérents domiciliés hors de Sucy : 30 €. Adhésion en couple 50 €


Adhérent proposé par une association partenaire : Les conditions devront être définies conjointement avec l’association partenaire et mentionnées au présent règlement intérieur. L’adhésion pourra être annuelle ou éventuellement limitée à une période correspondant à la durée d’une activité à laquelle participeront les membres de l’association partenaire.


Compte tenu des termes du contrat d’assurance souscrit par le Club, aucun participant à une activité quelconque du club ne pourra déroger à l’adhésion.

Le Comité de Direction aura toutefois la possibilité d’attribuer d’éventuelles compensation autres que financières, à tout bénévole qui offrira ses services au fonctionnement des activités du Club.

Des invitations à certaines activités  pourront être lancées à titre exceptionnel sans que les personnes concernées soient contraintes à souscrire une adhésion au Club. Ceci devra avoir lieu à titre exceptionnel et mentionné dans le contrat d’assurance.  


2 - Radiation :

 La qualité de membre de l’association se perd par : le non paiement de la cotisation, la démission écrite, le décès, la radiation prononcée par le Conseil pour motif grave, l’intéressé ayant été préalablement invité à fournir des explications.




ARTICLE 3 : LE COMITE DE DIRECTION

(Précisé à l’article 9 des statuts)


1 – Le Comité de Direction :

Le Comité de Direction est composé de 12 membres élus en Assemblée Générale


2 – Conditions de candidature au Comité de Direction :

Être membre de l’association depuis au moins un an.

Présenter sa candidature par écrit conformément aux termes de la convocation à l’Assemblée Générale, le Conseil de Direction jugeant de l’opportunité de sa candidature, en fera état lors de l’Assemblée Générale.


3 –Vacance d’un poste au Comité de Direction :

En cas de vacance d’un ou plusieurs postes de membre du Comité, celui-ci pourra pourvoir à leur remplacement à titre provisoire par cooptation. Les nominations seront obligatoires si le Comité est réduit à un nombre de membres inférieur à 9.

 Les cooptations devront être ratifiées par la prochaine Assemblée Générale. Les membres cooptés demeurent en fonction seulement pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs. Ils sont rééligibles en fin de mandat comme tous les autres membres du Comité de Direction.


4 -Renouvellement :

 Le Comité de Direction est renouvelé tous les ans par le tiers de ses membres, les membres sortants sont rééligibles.


5 – Fin du mandat :

 Le mandat d’un membre du Comité de Direction prend fin par son non renouvellement par l’Assemblée Générale, sa démission ou sa perte de la qualité de membre de l’association.



6 Incompatibilités :

La non résidence à Sucy est incompatible uniquement pour les  fonctions de président et de vice-président.


7 –Interdictions :

Les membres du Comité de Direction ne doivent pas utiliser leur appartenance à l’association à des fins politiques, confessionnelles ou commerciales.

Tout manquement entraînera la résiliation de l’adhésion sans remboursement du montant de celle-ci. En cas de préjudice avéré le Club pourra se réserver  le droit d’engager  les poursuites judiciaires correspondantes .


8 –Bénévolat des fonctions :

 Les fonctions de membre du Comité de Direction sont bénévoles et ne sauraient donner lieu à quelque rémunération que ce soit.



ARTICLE 4 : FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE DIRECTION

(Précisé l’article 9 des statuts)


1 -Attributions :

Conformément à l’article 9 des statuts  le Comité de Direction assure la gestion courante de l’association.


Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et bénéficie de tous pouvoirs à cet effet.  II a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association.

Il dirige les travaux du Comité de Direction.


Les vice-présidents assistent le président dans ses fonctions et peuvent par ailleurs être chargés de coordonner certaines activités du Club.


Pour l’année 2016-2017 faute de candidat au poste de Président, les vice- Présidents vont conjointement assurer les fonctions de Président avec les mêmes pouvoirs, en attendant la nomination d’un nouveau Président qui pourra intervenir en cours d’année ou au plus tard lors de la prochaine Assemblée Générale.


Le Secrétaire chargé des convocations : Bureau, Conseil, Assemblées établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions du Comité de Direction ou des Assemblées, contrôle le registre des adhésions à seule fin de gestion interne à l’association et veille à ce qu’il n’en soit fait aucune autre utilisation autre que ce qui est autorisé par la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Il est également chargé de la gestion de la messagerie Internet de l’association en s’assurant notamment que chaque message, reçoit bien une réponse adaptée avec l’accord des différents responsables d’activités ou du bureau.


Il est assisté par un Secrétaire adjoint, et/ou de tout autre membre du Comité ou adhérent auquel, en fonction de ses compétences, il peut être confié une tâche spécifique.


Le Trésorier gère, sous la responsabilité du Président, les sujets de droit fiscal et de droit social de l’association. Il tient les comptes de l’association. Il effectue les paiements des dépenses liées au fonctionnement direct des activités de l’association et assure l’encaissement de toute somme due à l’association. Il est chargé du recouvrement des cotisations.

Il établit régulièrement pour le Conseil, une situation de la trésorerie. Il est chargé d’établir le rapport sur la situation financière qui sera présentée à l’Assemblée Générale après approbation par le Comité. Il est également chargé d’établir le budget prévisionnel, en collaboration avec le Président, et le présente à l’Assemblée Générale.

Il est assisté d’un Trésorier adjoint.


Le chargé de communication réalise les documents affichés ou transmis destinés à informer les adhérents des programmes d’activités du Club ainsi que la mise à jour de la liste informatisée des adhérents

Il est assisté d’un chargé de communication adjoint qui propose la mise à jour du site du Club pour toutes les activités de loisir et de culture.


2.-Fonctionnement :

Le Comité de Direction se réunit au moins une fois par mois. L’ordre du jour de la réunion mensuelle se doit de présenter un suivi des activités en cours et à venir, ainsi que la situation financière du Club.


ARTICLE 5 : ACTIVITÉS PROPOSÉES PAR LE CLUB :


Sorties Spectacles

Goûters anniversaires

Loto, concours, conférences

Billard

Compositions Florales

Formations.

Les conditions d’organisation et de participation à ces différentes activités seront définies point par point par le Comité de Direction et portées à la connaissance des adhérents et des associations partenaires au moyen des éléments de communication habituels.


ARTICLE 6 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

(Précisé à l’article 7 des statuts)

Une Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an, dans les trois mois de la clôture de l’exercice, ou en tant que de besoin. Elle est convoquée par le Comité de Direction.

La convocation est individuelle, adressée par lettre simple, quinze jours  au moins avant la réunion, et en indique le lieu l’heure et l’ordre du jour.

Le vote des résolutions est effectué à main levée. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les délégations de pouvoirs sont répertoriées lors de l’ouverture de l’Assemblée Générale font l’objet d’une contremarque permettant de les justifier si nécessaire lors des votes.


L’Assemblée Générale annuelle entend les rapports du Trésorier sur la gestion, les activités, la situation morale et financière, statue sur les comptes de l’exercice et vote le budget prévisionnel de l’exercice suivant. Elle élit ou réélit les membres du Comité de Direction. Les décisions prises en Assemblée Générale donnent lieu à l’établissement d’un procès verbal.




ARTICLE 7 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE  EXTRAORDINAIRE :

(Précisé à l’article 8 des statuts)

Les règles de convocation, de vote, de représentation et de publicité sont celles retenues pour les Assemblées Générales Ordinaires.

 

ARTICLE 8 : DATE D’EFFET

Le présent règlement entre en vigueur à partir de la date mentionnée ci-dessous




       Fait à Sucy en Brie le 12 mai 2016


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